Comptes rendus

Conseil Municipal

Année 2017

Séance du 08 novembre
Séance du 06 septembre
Séance du 30 juin 
Séance du 17 mai
Séance du 05 avril
Séance du 1er mars
Séance du 08 février
Séance du 24 janvier 


Année 2016

Séance du 23 novembre
Séance du 07 septembre
Séance du 23 juin
Séance du 18 mai
Séance du 27 avril
Séance du 31 mars
Séance du 03 février


Année 2015

Séance du 10 décembre
Séances des 23 et 30 septembre
Séance du 01 juillet
Séance du 27 mai
Séance du 01 avril
Séance du 25 mars
Séance du 28 janvier
Séance du 07 janvier


Année 2014

Séance du 03 décembre
Séance du 15 octobre
Séance du 10 septembre
Séance du 02 juillet
Séance du 28 mai
Séance du 30 avril
Séance du 09 avril

PLU

Plan Local d’Urbanisme de Pouilly.


PLU approuvé le 17 mai 2017 :

Sommaire (un clic sur le document que vous souhaitez visualiser). 

  1. Couverture dossier Général.
  2. Étiquette dossier Général.
  3. Diagnostic communal.
  4. Justifications & Évaluations.
  5. P.A.D.D. Projet d’Aménagement et de Développement Durables.
  6. O.A.P. Opérations d’Aménagement et de Programmation.
  7. Règlement écrit.
  8. Zonage Pouilly 5000.
  9. Zonage Pouilly 2000.
  10. Couverture Annexes.
  11. Étiquette Annexes.
  12. Couverture Plan et liste Servitudes d’utilité publique.
  13. Servitudes d’utilité publique (liste).
  14. Servitudes d’utilité publique (Plan).
  15. Couverture Adduction en eau potable.
  16. Réseau d’assainissement Eaux usées et Eaux pluviales.
  17. Système d’élimination des déchets solides.
  18. Plan annexe de Pouilly.?


1ère Réunion publique du 24 février 2016 :

PLU1

2ème Réunion publique du 28 juin 2016 :

PLU2